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Voir
Notice: Undefined variable: err_pwd in /home/immomgww/public_html/include/header.php on line 171

Voir
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DIAGNOSTIC CONCERNE VALIDITÉ VENTE VALIDITÉ LOCATION
TERMITES
État relatif à la présence de termites
Immeubles situés dans une zone à risques délimitée par un arrêté préfectoral 6 MOIS néant
AMIANTE
État relatif à la présence ou l'absence d'amiante (DTA, constat amiante, DAPP,...)
Bâtiments dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 illimité DAPP
illimité
DPE
Diagnostic de Performance Énergétique
Immeubles équipés d'un système de chauffage et de production d'eau chaude 10 ANS 10 ANS
ÉLECTRICITÉ
État de l'installation intérieure
Logements comportant une installation intérieure d'électricité de plus de 15 ans 3 ANS 6 ANS
GAZ
État de l'installation intérieure
Logements comportant une installation intérieure fixe de gaz de plus de 15 ans 3 ANS 6 ANS
PLOMB
Constat de risque d'exposition au plomb
Immeubles à usage d'habitation construits avant le 1er janvier 1949 1 AN ou PERMANENT si négatif 6 ANS ou PERMANENT si négatif
ERP
État des Risques et Pollutions
Immeubles situés dans une zone de prévention des risques naturels ou technologiques 6 MOIS 6 MOIS
SURFACE (LOI CARREZ/BOUTIN)
Attestation de superficie privative
La mention de la surface s'applique pour les lots de copropriété (sauf garage, cave ou lot < à 8m²) illimité illimité